Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par madame Angélique Brousse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est madame Angélique Brousse domicilié(e) 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Angélique Brousse domicilié(e) 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.
La marque SAINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Angélique Brousse - 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France
Madame Angélique Brousse - 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Inscription le 5 septembre 2018 - Retrait partiel n°732537 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements;
L’ensemble des produits précités sont à l’exclusion de ceux qui relèvent du domaine du sport.
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